Conditions d’utilisation

Conduite

Nous attendons de vous que vous respectiez les Normes de la communauté plantsio. Les Sites et Services sont destinés à un usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre à des fins commerciales une quelconque partie des Services, l'utilisation des Services ou l'accès au Contenu (défini à la Section 4). Vous ne pouvez pas utiliser les Services, ni aider ou encourager un tiers à le faire, pour vous livrer à l'une des Activités interdites suivantes :

Copier, encadrer ou reproduire en miroir toute partie des Services ;
Accéder aux Services pour surveiller leur disponibilité, performance ou fonctionnalité ;
Permettre à un tiers d'accéder aux Services ;
Utiliser, copier, modifier, créer une œuvre dérivée, procéder à l'ingénierie inverse, décompiler ou tenter de toute autre manière d'extraire le code source du logiciel sous-jacent aux Services ou à toute partie de ceux-ci, sauf autorisation expresse ou exigence légale, et dans tous les cas, sans avis écrit préalable à plantsio ;
Publier, transmettre, distribuer ou stocker du contenu, du matériel, des informations ou des données qui : (1) sont illégaux, obscènes, diffamatoires, menaçants, harcelants, abusifs ou haineux ou qui encouragent la violence ; (2) sont nuisibles ou interfèrent avec les Services ou les réseaux, équipements, applications, services ou sites web de tout tiers (par ex., virus, vers, chevaux de Troie, etc.) ; (3) portent atteinte, diluent, détournent ou violent de toute autre manière tout droit à la vie privée, propriété intellectuelle, droit à l'image ou autres droits personnels, y compris, sans s'y limiter, les droits d'auteur, brevets, marques de commerce, secrets commerciaux ou autres informations confidentielles (y compris l'utilisation non autorisée de noms de domaine) ; ou (4) sont frauduleux ou contiennent des déclarations, allégations ou représentations fausses, trompeuses ou mensongères (telles que l'« hameçonnage ») ;
Tenter de perturber, dégrader, altérer ou violer l'intégrité ou la sécurité des Services ou des ordinateurs, services, comptes ou réseaux de tout autre tiers (y compris, sans s'y limiter, le « piratage », les attaques par « déni de service », etc.), y compris toute activité qui précède généralement les tentatives de violation de la sécurité telles que le balayage, le sondage ou d'autres activités de test ou d'évaluation de vulnérabilité, ou encore se livrer à ou permettre toute activité de réseau ou d'hébergement qui entraîne la mise sur liste noire ou tout autre blocage de l'espace de protocole Internet de plantsio ;
Éviter le paiement des frais ou redevances dus par vous au titre des Services ;
Commettre tout acte pouvant être préjudiciable aux mineurs ;
Distribuer ou divulguer toute partie des Services sur quelque support que ce soit, y compris sans s'y limiter par tout « grattage » automatisé ou non automatisé ;
Utiliser tout système automatisé, y compris, sans s'y limiter, les « robots », « spiders », « lecteurs hors ligne », etc., pour accéder aux Services d'une manière qui envoie plus de messages de requête à plantsio qu'un être humain ne pourrait raisonnablement en produire dans la même période en utilisant un navigateur web classique ;
Prendre toute mesure qui impose, ou peut imposer, à notre seule discrétion, une charge déraisonnable ou disproportionnée sur notre infrastructure ;
Collecter ou recueillir toute information relative à une personne identifiée ou identifiable, y compris les noms de compte et les informations sur les utilisateurs des Services, à partir des Services ;
Utiliser les Services à des fins de sollicitation commerciale inappropriée ;
Accéder à tout contenu des Services par le biais de toute technologie ou moyen autre que ceux fournis ou autorisés par les Services ;
Soumettre aux Services ou à plantsio toute information personnelle, sauf si nécessaire à l'établissement et au fonctionnement de votre compte ;
Soumettre aux Services ou à plantsio toute information pouvant être protégée contre la divulgation par la loi applicable ;
Contourner les mesures que nous pouvons utiliser pour empêcher ou restreindre l'accès aux Services, y compris, sans s'y limiter, les fonctionnalités qui empêchent ou restreignent l'utilisation ou la copie de tout contenu ou imposent des limitations sur l'utilisation des Services ou du contenu qui s'y trouve ;
Violer toute loi, statut, ordonnance ou règlement applicable, ou encourager toute conduite qui pourrait constituer une infraction pénale ou donner lieu à une responsabilité civile ;
Supprimer tout avis de droit d'auteur, marque de commerce ou autre droit de propriété inclus dans ou sur les Services ; ou
Exécuter toute forme de surveillance réseau ou exécuter un analyseur réseau ou un renifleur de paquets ou toute autre technologie pour intercepter, décoder, extraire ou afficher tout paquet utilisé pour communiquer entre les serveurs du Service ou toute donnée ne vous étant pas destinée.

Vous comprenez que l'utilisation de certaines fonctionnalités des Services peut nécessiter l'achat d'équipements ou de matériels tiers (par ex., systèmes GPS). Bien que plantsio puisse recommander l'équipement ou les matériels de certains fournisseurs tiers, plantsio n'aura aucune responsabilité quant à votre acquisition ou utilisation de tout équipement ou matériel tiers et ne garantit pas que les équipements ou matériels tiers fonctionneront avec les Services ou seront exempts d'erreurs.

Vous comprenez que vous êtes responsable de tous les frais associés à l'envoi de communications via votre appareil. Vous reconnaissez par les présentes avoir le droit de communiquer avec vos contacts via les Services. Vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes autorisé à créer votre compte, que ce soit individuellement ou au nom d'une organisation ; (ii) vous êtes propriétaire du Contenu utilisateur que vous publiez sur ou via les Services ou avez autrement le droit d'accorder les droits et licences énoncés dans les présentes Conditions ; (iii) la publication et l'utilisation de votre Contenu utilisateur sur ou via les Services ne violent pas, ne détournent pas et ne porteront pas atteinte aux droits d'un tiers, y compris, sans s'y limiter, les droits à la vie privée et à la protection des données, les droits à l'image, les droits d'auteur, les marques de commerce et/ou autres droits de propriété intellectuelle ; et (iv) vous acceptez de payer toutes les redevances, honoraires et autres sommes dues en raison du Contenu utilisateur que vous publiez sur ou via les Services.

Droits de propriété

Avis de droit d'auteur. Cet avis de droit d'auteur s'applique à l'intégralité des Services. Tout le contenu des Services est la propriété exclusive de plantsio et est protégé par les lois américaines et internationales sur le droit d'auteur. plantsio se réserve tous les droits sur le contenu qu'ils contiennent. Le contenu de ce site web ou de tout site Internet détenu, exploité, sous licence ou contrôlé par plantsio peut être consulté ou téléchargé pour l'usage personnel et non commercial de l'utilisateur uniquement. Même pour les téléchargements personnels, vous ne pouvez pas modifier les documents ni les utiliser d'une manière qui suggère une association avec l'un de nos produits, services ou marques. Le contenu des présentes, y compris les marques de commerce, marques de service, textes écrits, code html ou autre, images, animations, photographies numériques ou autre contenu accessible sur ce site, ne doit pas être reproduit, copié, distribué, publié ou utilisé de quelque autre manière sans l'autorisation écrite expresse de plantsio. L'utilisation de tout matériel de plantsio sur tout autre site Web ou environnement informatique est interdite. Vous pouvez créer un lien vers du matériel sur notre site web uniquement avec notre consentement écrit préalable.

Le Contenu non-utilisateur est la propriété de plantsio. Tous les noms, logos, textes, conceptions, graphiques, habillage commercial, personnages, interfaces, codes, logiciels, images, sons, vidéos, photographies et autres contenus apparaissant sur les Sites (le « Contenu ») sont la propriété intellectuelle protégée de, ou utilisés avec permission ou sous licence par nous. Ce Contenu peut être protégé par le droit d'auteur, les marques de commerce, les brevets ou d'autres droits de propriété et lois. Cela inclut l'intégralité du Contenu de chaque Site, protégé par le droit d'auteur en tant qu'œuvre collective. Tous les droits de propriété intellectuelle associés aux Sites et/ou Services, et le fonds de commerce qui s'y rattache, sont notre propriété exclusive ou celle de nos concédants de licence. Vous n'acquérez aucun droit, titre ou intérêt dans un quelconque Contenu en accédant ou en utilisant les Sites et/ou Services. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes sont réservés. Sauf indication contraire ci-dessous, l'utilisation de tout Contenu disponible sur un Site est strictement interdite.

Votre licence limitée sur les Sites et le Contenu de plantsio. Sous réserve de votre conformité au présent Accord, nous vous accordons une licence limitée pour accéder et utiliser nos Sites et leur Contenu à des fins personnelles, d'information et d'achat. Aucun Contenu des Sites ne peut être copié, reproduit, republié, exécuté, affiché, téléchargé, publié, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite du titulaire des droits, sauf que vous pouvez télécharger ou imprimer une copie d'un Contenu ou logiciel spécifique mis à disposition pour votre téléchargement ou impression pour un usage domestique personnel et non commercial, sous réserve de votre conformité au présent Accord et de conserver celui-ci uniquement tant que vous continuez à être autorisé à accéder aux Services. Pour utiliser le Contenu dans le cadre d'une telle exception, vous devez (1) conserver intacts tous les avis de droit d'auteur, marque de commerce ou autres avis de propriété, (2) utiliser ce Contenu conformément à toutes les licences associées à ce Contenu, (3) ne pas copier ni publier ce Contenu sur un ordinateur en réseau ni le diffuser sur quelque support que ce soit, (4) n'apporter aucune modification à ce Contenu, et (5) ne faire aucune déclaration ou garantie supplémentaire relative à ce Contenu. Sauf autorisation expresse dans les présentes ou par écrit par nous, vous acceptez de ne pas reproduire, modifier, louer, donner en crédit-bail, exécuter, afficher, transmettre, prêter, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées basées (en tout ou en partie) sur tout ou partie des Sites ou du Contenu.

Vos commentaires. Nous accueillons favorablement vos commentaires, retours, suggestions et autres communications concernant les Services et les informations et services que nous mettons à disposition via les Services (collectivement, les « Commentaires »). Si vous fournissez des Commentaires, vous accordez par les présentes à plantsio une licence mondiale, non exclusive, transférable, cessible, sous-licenciable, perpétuelle, irrévocable et libre de redevance pour copier, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher et exécuter publiquement et exploiter autrement ces Commentaires, et pour utiliser, fabriquer, faire fabriquer, vendre, offrir à la vente, importer et exporter des produits et services basés sur ces Commentaires. Pour cette raison, nous vous demandons de ne pas envoyer à plantsio de Commentaires que vous ne souhaitez pas nous concéder sous licence comme indiqué ci-dessus.

Notre gestion du Service ; Mauvaise conduite de l'utilisateur

Notre droit de gérer le Service. Nous nous réservons le droit, mais n'assumons pas l'obligation de : (A) surveiller ou examiner les Services pour détecter les violations des présentes Conditions et la conformité avec nos politiques ; (B) signaler aux autorités chargées de l'application de la loi et/ou engager des poursuites judiciaires contre quiconque viole les présentes Conditions d'utilisation ; (C) refuser, restreindre l'accès ou la disponibilité de, ou supprimer, effacer, modifier ou désactiver (dans la mesure où cela est techniquement possible) tout Contenu utilisateur ou toute partie de celui-ci ; (D) gérer les Services d'une manière conçue pour protéger nos droits et notre propriété ainsi que ceux de tiers ou pour faciliter le bon fonctionnement des Services ; et/ou (E) résilier ou bloquer votre utilisation du Service pour violation des présentes Conditions.

Notre droit de résilier les utilisateurs. Vous acceptez que plantsio puisse, dans certaines circonstances graves et sans préavis, résilier immédiatement votre compte et/ou votre accès aux Services. Les motifs d'une telle résiliation incluent, sans s'y limiter, (a) les violations des Conditions ou d'autres accords, politiques ou directives incorporés, (b) les demandes des forces de l'ordre ou d'autres agences gouvernementales, (c) une demande de votre part (suppressions de compte auto-initiées), (d) l'interruption ou la modification substantielle des Services (ou de toute partie de ceux-ci), (e) des problèmes ou incidents techniques ou de sécurité imprévus, (f) des périodes prolongées d'inactivité, et/ou (g) le non-paiement des frais dus par vous en relation avec les Services. La résiliation de votre compte peut inclure (x) la suppression de l'accès à toutes les offres des Services, (y) la suppression de vos informations, fichiers et Contenu associés à votre compte, et (z) l'interdiction de toute utilisation ultérieure des Services. En outre, vous acceptez que toutes les résiliations pour motif valable soient effectuées à la seule discrétion de plantsio et que plantsio ne pourra être tenu responsable envers vous ou tout tiers de toute résiliation de votre compte ou de votre accès aux Services. Les sections suivantes survivront à la résiliation de votre compte et/ou des Conditions : « Contenu utilisateur », « Droits de propriété », « Exclusion de garanties et de responsabilité », « Indemnisation », « Choix des lois » et « Général ».

Exclusion de garanties et de responsabilité

LES SITES ET SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT ». TOUTE INFORMATION, LOGICIEL, SERVICE ET CONTENU DISPONIBLE VIA LES SERVICES VOUS EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET SANS GARANTIE. plantsio ET SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE GARANTIE CONCERNANT CES INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET CONTENU, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. plantsio ET SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE : (A) LE SERVICE RÉPONDRA À VOS BESOINS ; (B) LE CONTENU SERA DISPONIBLE OU LE SERVICE SERA ININTERROMPU, RAPIDE, SÉCURISÉ OU EXEMPT D'ERREURS ; (C) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DU SERVICE SERONT PRÉCIS OU FIABLES ; (D) LA QUALITÉ DE TOUT PRODUIT, SERVICE, INFORMATION OU AUTRE MATÉRIEL ACHETÉ OU OBTENU PAR VOUS VIA LE SERVICE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; ET (E) TOUTE ERREUR DANS LES SERVICES SERA CORRIGÉE.

CONFORMITÉ AUX LOIS SUR LES VÉLOS ÉLECTRIQUES ET CONNEXES. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE VOUS CONFORMER À TOUTES LES LOIS RÉGISSANT L'ACHAT OU L'UTILISATION D'UN VÉLO ÉLECTRIQUE OU D'UN AUTRE PRODUIT. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE VOUS CONSEILLER SUR CES LOIS DANS VOTRE JURIDICTION OU TOUTE AUTRE JURIDICTION RELATIVE À L'ACHAT OU À L'UTILISATION D'UN VÉLO ÉLECTRIQUE OU D'UN AUTRE PRODUIT. VOUS, ET VOUS SEUL, ÊTES RESPONSABLE DU RESPECT DE TOUTES LES EXIGENCES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LES EXIGENCES RELATIVES À L'IMMATRICULATION D'UN VÉLO ÉLECTRIQUE, AU PERMIS DE CONDUIRE UN VÉLO ÉLECTRIQUE, À LA SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE OU AU PORT DU CASQUE. POUR VOTRE PROPRE SÉCURITÉ, NOUS VOUS RECOMMANDONS DE TOUJOURS PORTER UN CASQUE LORSQUE VOUS CIRCULEZ À VÉLO ÉLECTRIQUE.

AUCUNE FOURNITURE DE CONSEILS MÉDICAUX. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE plantsio NE FOURNIT PAS DE CONSEILS MÉDICAUX VIA LES SERVICES. LE CONTENU FOURNI PAR LE BIAIS DES SERVICES, Y COMPRIS TOUS LES TEXTES, PHOTOGRAPHIES, IMAGES, ILLUSTRATIONS, GRAPHIQUES, CLIPS AUDIO, VIDÉO ET AUDIO-VIDÉO, ET AUTRES MATÉRIELS, QU'ILS SOIENT FOURNIS PAR NOUS OU PAR D'AUTRES TITULAIRES DE COMPTE OU DES TIERS, N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE ET NE DEVRAIT PAS ÊTRE UTILISÉ À LA PLACE (A) DES CONSEILS DE VOTRE MÉDECIN OU D'AUTRES PROFESSIONNELS DE LA SANTÉ, (B) D'UNE VISITE, D'UN APPEL OU D'UNE CONSULTATION AVEC VOTRE MÉDECIN OU D'AUTRES PROFESSIONNELS DE LA SANTÉ, OU (C) DES INFORMATIONS CONTENUES SUR OU DANS TOUT EMBALLAGE OU ÉTIQUETTE DE PRODUIT. SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS RELATIVES À LA SANTÉ, VEUILLEZ APPELER OU CONSULTER RAPIDEMENT VOTRE MÉDECIN OU UN AUTRE PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ. EN CAS D'URGENCE, APPELEZ IMMÉDIATEMENT VOTRE MÉDECIN OU LE 911. VOUS NE DEVRIEZ JAMAIS IGNORER UN AVIS MÉDICAL NI TARDER À DEMANDER UN AVIS MÉDICAL EN RAISON D'UN CONTENU PRÉSENTÉ SUR LES SERVICES, ET VOUS NE DEVRIEZ PAS UTILISER LES SERVICES OU LEUR CONTENU POUR DIAGNOSTIQUER OU TRAITER UN PROBLÈME DE SANTÉ. LA TRANSMISSION ET LA RÉCEPTION DE NOTRE CONTENU, EN TOUT OU EN PARTIE, OU LA COMMUNICATION VIA INTERNET, LE COURRIER ÉLECTRONIQUE OU D'AUTRES MOYENS NE CONSTITUE NI NE CRÉE UNE RELATION MÉDECIN-PATIENT, THÉRAPEUTE-PATIENT OU AUTRE RELATION PROFESSIONNELLE DE SANTÉ ENTRE VOUS ET plantsio.

RISQUES INHÉRENTS À L'ACTIVITÉ SPORTIVE. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE VOS ACTIVITÉS SPORTIVES (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LE CYCLISME, LA COURSE À PIED OU LE SUIVI D'UN PLAN D'ENTRAÎNEMENT PROPOSÉ SUR LES SERVICES) COMPORTENT CERTAINS RISQUES INHÉRENTS ET SIGNIFICATIFS DE DOMMAGES MATÉRIELS, DE BLESSURES CORPORELLES OU DE DÉCÈS ET QUE VOUS ASSUMEZ VOLONTAIREMENT TOUS LES RISQUES CONNUS ET INCONNUS ASSOCIÉS À CES ACTIVITÉS, MÊME SI CAUSÉS EN TOUT OU EN PARTIE PAR L'ACTION, L'INACTION OU LA NÉGLIGENCE DE plantsio OU PAR L'ACTION, L'INACTION OU LA NÉGLIGENCE D'AUTRES PERSONNES.

AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR LES DÉFIS, CONCOURS. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE plantsio N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR L'INSPECTION, LA SUPERVISION, LA PRÉPARATION OU LE DÉROULEMENT DE TOUTE COURSE, CONCOURS, DÉFI OU ACTIVITÉ DE GROUPE QUI UTILISE LES SERVICES, Y COMPRIS CEUX QUI SONT ORGANISÉS PAR UN ADMINISTRATEUR DE CLUB.

EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ POUR BLESSURES LIÉES À L'ACTIVITÉ SPORTIVE. VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT DE DÉGAGER plantsio, SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, AGENTS, REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE (LES « PARTIES DÉGAGÉES ») DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN LIEN AVEC VOS ACTIVITÉS SPORTIVES ET/OU VOTRE UTILISATION DES SITES WEB, APPLICATIONS MOBILES, CONTENU, SERVICES OU PRODUITS plantsio (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUT PLAN D'ENTRAÎNEMENT plantsio), ET PROMETTEZ DE NE PAS POURSUIVRE LES PARTIES DÉGAGÉES POUR TOUTE RÉCLAMATION, ACTION, BLESSURE, DOMMAGE OU PERTE ASSOCIÉ À CETTE UTILISATION. VOUS ACCEPTEZ ÉGALEMENT QU'EN AUCUN CAS LES PARTIES DÉGAGÉES NE POURRONT ÊTRE TENUES RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UN TIERS DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PUNITIF, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À (A) VOTRE UTILISATION OU MAUVAISE UTILISATION DES SERVICES, (B) VOTRE UTILISATION OU MAUVAISE UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS OU DE PROGRAMMES CRÉÉS OU SOUS LICENCE DE plantsio (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUT PLAN D'ENTRAÎNEMENT plantsio) LORS DE VOTRE PARTICIPATION À DES ACTIVITÉS SPORTIVES, (C) VOS RELATIONS AVEC DES FOURNISSEURS DE SERVICES TIERS OU DES ANNONCEURS DISPONIBLES VIA LES SERVICES, (D) TOUT RETARD OU INCAPACITÉ D'UTILISER LES SERVICES QUE VOUS AVEZ RENCONTRÉ, OU (E) TOUTE INFORMATION, LOGICIEL, PRODUIT, SERVICE OU CONTENU OBTENU VIA LES SERVICES, QUE CE SOIT SUR LA BASE D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT CIVIL, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT, MÊME SI plantsio A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE DOMMAGES.

ÉTANT DONNÉ QUE CERTAINS ÉTATS/JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS TOUT OU PARTIE DES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ CI-DESSUS, TELLES QUE LES EXCLUSIONS POUR DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, CERTAINES DES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. EN ACCEPTANT CETTE EXONÉRATION, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS, ET RENONCEZ EXPRESSÉMENT PAR LES PRÉSENTES AU BÉNÉFICE DE L'ARTICLE 1542 DU CODE CIVIL DE LA CALIFORNIE (ET DE TOUTE LOI SIMILAIRE DE TOUT ÉTAT, PAYS OU TERRITOIRE), QUI DISPOSE CE QUI SUIT : « UNE RENONCIATION GÉNÉRALE NE S'ÉTEND PAS AUX RÉCLAMATIONS DONT LE CRÉANCIER NE CONNAÎT NI NE SOUPÇONNE L'EXISTENCE EN SA FAVEUR AU MOMENT DE LA SIGNATURE DE LA RENONCIATION, ET QUI, SI ELLES AVAIENT ÉTÉ CONNUES DE LUI, AURAIENT MATÉRIELLEMENT AFFECTÉ SON RÈGLEMENT AVEC LE DÉBITEUR. »

plantsio N'APPROUVE PAS VOTRE CONTENU UTILISATEUR NI CELUI DE TOUT AUTRE MEMBRE ET DÉCLINE SPÉCIFIQUEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ ENVERS TOUTE PERSONNE OU ENTITÉ POUR TOUTE PERTE, DOMMAGE (QU'IL SOIT RÉEL, CONSÉCUTIF, INDIRECT, PUNITIF OU AUTRE), BLESSURE, RÉCLAMATION, RESPONSABILITÉ OU AUTRE CAUSE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, FONDÉ SUR OU RÉSULTANT DE TOUT CONTENU SUR LES SERVICES.

RESPONSABILITÉ GLOBALE MAXIMALE NE POUVANT DÉPASSER 50 $. LA RESPONSABILITÉ GLOBALE MAXIMALE DE LA SOCIÉTÉ ENVERS VOUS EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ ENTRE (A) CINQUANTE DOLLARS (50 $) OU (B) LE MONTANT DES FRAIS PAYÉS PAR VOUS À plantsio AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDANT LA DATE DE LA RÉCLAMATION.

Indemnisation

VOUS ACCEPTEZ D'INDEMNISER ET DE DÉGAGER DE TOUTE RESPONSABILITÉ plantsio ET SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, AGENTS, REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE DE TOUTE RÉCLAMATION OU DEMANDE, Y COMPRIS LES HONORAIRES D'AVOCAT RAISONNABLES, FORMULÉE PAR UN TIERS DU FAIT OU DÉCOULANT DU CONTENU QUE VOUS SOUMETTEZ, PUBLIEZ, TRANSMETTEZ OU CHERCHEZ AUTREMENT À RENDRE DISPONIBLE VIA LES SERVICES, DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES, DE VOS ACTIVITÉS SPORTIVES QUI GÉNÈRENT LE CONTENU QUE VOUS PUBLIEZ OU CHERCHEZ À PUBLIER SUR LES SERVICES (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES ACTIVITÉS SPORTIVES DANS LE CADRE DE TOUT CONCOURS, COURSES, SORTIES DE GROUPE OU AUTRES ÉVÉNEMENTS QUE plantsio PARRAINE, ORGANISE, AUXQUELS IL PARTICIPE OU DONT LES SERVICES SONT UTILISÉS EN RELATION AVEC CEUX-CI), DE VOTRE CONNEXION AUX SERVICES, DE VOTRE VIOLATION DES CONDITIONS, DE VOTRE VIOLATION DE TOUTE LOI SUR LA PROTECTION DES DONNÉES OU LA VIE PRIVÉE, OU DE VOTRE VIOLATION DES DROITS DE TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ. VOS DROITS À L'ÉGARD DE plantsio NE SONT PAS MODIFIÉS PAR L'INDEMNISATION QUI PRÉCÈDE SI LES LOIS DE VOTRE PAYS DE RÉSIDENCE, APPLICABLES EN RAISON DE VOTRE UTILISATION DE NOS SERVICES, NE LE PERMETTENT PAS.

Tiers

Les produits et services tiers mis à disposition sur nos Sites et Applications sont fabriqués et offerts directement par le tiers concerné. Lorsque vous recherchez ou achetez un tel produit ou service, vous reconnaissez que vous contractez directement avec ce tiers et non avec plantsio. Votre interaction avec, ou votre participation à des promotions de, tiers trouvés sur ou via les Services, y compris le paiement et la livraison de biens ou services, et toutes autres conditions, relèvent uniquement de vous et de ce tiers. Vous n'êtes pas obligé d'utiliser ou de faire affaire avec un tiers qui apparaît sur les Services.

VOUS ACCEPTEZ QUE plantsio NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI PAR VOUS À LA SUITE DE VOS RELATIONS AVEC DES FOURNISSEURS DE SERVICES TIERS OU DES ANNONCEURS DISPONIBLES VIA LES SERVICES.

VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE UTILISATION DE SITES WEB, APPLICATIONS, SERVICES ET RESSOURCES TIERS, Y COMPRIS SANS S'Y LIMITER VOTRE UTILISATION DE TOUT CONTENU, INFORMATION, DONNÉE, PUBLICITÉ, PRODUIT OU AUTRE MATÉRIEL SUR OU DISPONIBLE VIA CES TIERS, SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES ET EST SOUMISE AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION APPLICABLES À CES SITES ET RESSOURCES. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE plantsio N'EST PAS RESPONSABLE DE LA DISPONIBILITÉ DE CES SITES, SERVICES, PRODUITS OU RESSOURCES EXTERNES.

Général

Absence de renonciation. Le fait que plantsio n'agisse pas à l'égard d'un manquement de votre part ou de la part d'autrui ne constitue pas une renonciation à son droit d'agir à l'égard de manquements ultérieurs ou similaires.

Divisibilité. Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres conditions, engagements et restrictions resteront en vigueur et de plein effet. Vous et plantsio avez l'intention que les dispositions des présentes Conditions soient appliquées dans toute la mesure permise par la loi applicable. En conséquence, vous et plantsio convenez que si une disposition est réputée inapplicable, elle sera, dans la mesure du possible, modifiée dans la mesure nécessaire pour la rendre applicable, ce qui peut inclure sa suppression.

Cession. plantsio peut céder ses droits et déléguer ses obligations en vertu des présentes Conditions, en tout ou en partie, à tout moment avec ou sans préavis de votre part, et les présentes Conditions lieront et profiteront aux successeurs et ayants droit de plantsio. plantsio aura le droit de céder les présentes Conditions, à sa seule discrétion, sans préavis de votre part. Vous ne pouvez pas céder, transférer ni sous-licencier vos droits (le cas échéant).

Force majeure. Aucune des parties ne sera responsable de tout manquement ou retard dans l'exécution en vertu des présentes conditions (autre que le retard dans le paiement de sommes dues et exigibles conformément aux présentes conditions) pour des causes échappant au contrôle raisonnable de la partie et non causées par la faute ou la négligence de cette partie, y compris, mais sans s'y limiter, les « cas de force majeure », les actes gouvernementaux, les inondations, les incendies, les troubles civils, les actes de terrorisme, les grèves ou autres problèmes de main-d'œuvre, les attaques informatiques ou actes malveillants, tels que les attaques sur ou via Internet, tout fournisseur d'accès Internet, de télécommunications ou d'hébergement, mais dans chaque cas, uniquement si et dans la mesure où la partie défaillante n'est pas en faute dans la survenance de ce manquement ou retard, et que le manquement ou le retard n'aurait pas pu être évité par des précautions et mesures raisonnables et ne peut pas être raisonnablement contourné par la partie non conforme en utilisant des sources alternatives, des plans de contournement, une reprise après sinistre, des mesures de continuité des activités ou d'autres moyens. Les dates auxquelles les obligations de performance doivent être remplies seront prolongées d'une période égale au temps perdu en raison de tout retard ainsi causé.

Intégralité de l'accord. Les présentes Conditions (y compris toutes les conditions incorporées) constituent l'intégralité de l'accord entre vous et plantsio concernant les Services. Vous et plantsio vous garantissez mutuellement qu'en concluant le présent Accord, ni plantsio ni vous ne vous êtes fondés sur, ni n'aurez aucun droit ou recours fondé sur, une déclaration, représentation, garantie ou assurance autre que celles expressément énoncées dans les présentes Conditions (y compris toutes les conditions incorporées). La phrase précédente ne limitera ni n'exclura aucune responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu de la loi applicable.

Absence de tiers bénéficiaires. Nul autre que vous et plantsio, ou les successeurs et ayants droit de plantsio, n'aura le droit de faire appliquer les présentes Conditions.

Les titres n'ont aucun effet juridique. Les titres et en-têtes de section dans les Conditions ne sont fournis qu'à des fins de commodité et n'ont aucun effet juridique ou contractuel. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés.